2026 :
Publié le 10 juin 2026
DCM51_2026 Cession des Maisons Rouges au profit de la SCI les Totems
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Publié le 10 juin 2026
DCM50_2026 Approbation du nouveau règlement des ACM
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Publié le 10 juin 2026
DCM49_2026 Approbation du nouveau règlement de la garderie
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Publié le 10 juin 2026
DCM48_2026 Approbation du nouveau règlement du restaurant scolaire
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Publié le 10 juin 2026
DCM47_2026 Modification de la Convention de mise à disposition du personnel
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Publié le 10 juin 2026
DCM46_2026 Demande d’aide départementale aux villages et bourgs - ADVB26 -
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Publié le 10 juin 2026
DCM45_2026 Demande d’aide départementale répartition des produits d’amendes
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Publié le 10 juin 2026
DCM44_2026 Demande d’aide départementale répartition des produits d’amendes
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Publié le 10 juin 2026
DCM43_2026 Désignation d’un référant déontologue pour les élus de la commun
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Publié le 10 juin 2026
DCM42_2026 Droit à la formation des élus
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Publié le 10 juin 2026
DCM41_2026 Approbation du procès-verbal du 28 avril 2026
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Publié le 29 avril 2026
DCM40_2026 Tableau récap des subventions allouées aux associations
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Publié le 29 avril 2026
DCM39_2026 Fongibilité des crédits
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Publié le 29 avril 2026
DCM38_2026 Budget primitif 2026
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Publié le 29 avril 2026
DCM37_2026 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
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Publié le 29 avril 2026
DCM36_2026 Affectation des résultats 2025
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Publié le 29 avril 2026
DCM35_2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025
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Publié le 29 avril 2026
DCM34_2026 Désignation du correspondant défense
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Publié le 29 avril 2026
DCM33_2026 Commission communale des impôts directs
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Publié le 29 avril 2026
DCM32_2026 Approbation du procès-verbal du 31 mars 2026
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Publié le 01 avril 2026
DCM31_2026 - Recrutement de deux agents publics pour activité accessoire
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Publié le 01 avril 2026
DCM30_2026 - Mise en oeuvre et modification du RIFSEEP
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Publié le 01 avril 2026
DCM29_2026 - Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour le recrutement temporaire
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Publié le 01 avril 2026
DCM28_2026 - Approbation d’un protocole transactionnel avec la société DEVRED
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