2026 :
Publié le 21 septembre 2026
DCM62_2026 Convention de mise à disposition de personnel communal pour l’Har
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Publié le 21 septembre 2026
DCM61_2026 Convention de mise à disposition de personnel communal entre la c
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Publié le 21 septembre 2026
DCM60_2026 Création de postes et tableau des effectifs
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Publié le 21 septembre 2026
DCM59_2026 Délibération portant attribution de chèques cadeaux aux agents
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Publié le 21 septembre 2026
DCM58_2026 Recrutement de deux agents publics pour activité accessoire
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Publié le 21 septembre 2026
DCM57_2026 Convention de concession de places de stationnement avec la SCI L
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Publié le 21 septembre 2026
DCM56_2026 Dénomination de voie publique
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Publié le 21 septembre 2026
DCM55_2026 Droit à la formation des élus
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Publié le 21 septembre 2026
DCM54_2026 Règlement intérieur du Conseil Municipal
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Publié le 21 septembre 2026
DCM53_2026 Délibération modificative relative aux indemnités de fonction du
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Publié le 21 septembre 2026
DCM52_2026 Approbation du procès-verbal du 9 juin 2026
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Publié le 10 juin 2026
DCM51_2026 Cession des Maisons Rouges au profit de la SCI les Totems
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Publié le 10 juin 2026
DCM50_2026 Approbation du nouveau règlement des ACM
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Publié le 10 juin 2026
DCM49_2026 Approbation du nouveau règlement de la garderie
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Publié le 10 juin 2026
DCM48_2026 Approbation du nouveau règlement du restaurant scolaire
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Publié le 10 juin 2026
DCM47_2026 Modification de la Convention de mise à disposition du personnel
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Publié le 10 juin 2026
DCM46_2026 Demande d’aide départementale aux villages et bourgs - ADVB26 -
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Publié le 10 juin 2026
DCM45_2026 Demande d’aide départementale répartition des produits d’amendes
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Publié le 10 juin 2026
DCM44_2026 Demande d’aide départementale répartition des produits d’amendes
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Publié le 10 juin 2026
DCM43_2026 Désignation d’un référant déontologue pour les élus de la commun
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Publié le 10 juin 2026
DCM42_2026 Droit à la formation des élus
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Publié le 10 juin 2026
DCM41_2026 Approbation du procès-verbal du 28 avril 2026
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Publié le 29 avril 2026
DCM40_2026 Tableau récap des subventions allouées aux associations
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Publié le 29 avril 2026
DCM39_2026 Fongibilité des crédits
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