2025 :
Publié le 22 septembre 2025

DCM52_2025 - Avis sur la demande d'affiliation volontaire au cdg59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal seine…

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Publié le 22 septembre 2025

DCM51_2025 - Dérogation au repos dominical

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Publié le 22 septembre 2025

DCM50_2025 - Subvention exceptionnelle pour le Club de Triathlon de Douai

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Publié le 22 septembre 2025

DCM49_2025 - Subvention exceptionnelle pour l'association ACPG CATM TOE de Râches

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Publié le 22 septembre 2025

DCM48_2025 - Tarif de l'école municipal de musique de Râches

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Publié le 22 septembre 2025

DCM47_2025 - Convention de mise à disposition de personnel communal entre la commune de Râches et Anhiers

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Publié le 22 septembre 2025

DCM46_2025 - Rétrocession de la résidence Cense Ducornet

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Publié le 22 septembre 2025

DCM45_2025 - Rétrocession de la résidence Anaïs

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Publié le 22 septembre 2025

DCM44_2025 - Mise en oeuvre et modification du RIFSEEP

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Publié le 22 septembre 2025

DCM43_2025 - Recensement 2026 Désignation du coordonnateur communal et recrutement de 6 agents recenseurs

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Publié le 22 septembre 2025

DCM42_2025 - Taxes et produits irrécouvrables

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Publié le 22 septembre 2025

DCM41_2025 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations de fourniture et…

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Publié le 22 septembre 2025

DCM40_2025 - Vente aux enchères par le domaine des biens mobiliers devenus inutiles pour la commune

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Publié le 22 septembre 2025

DCM39_2025 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 mai 2025

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Publié le 26 mai 2025

DCM38_2025 - Subventions aux associations

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Publié le 26 mai 2025

DCM37_2025 - Arrêt de projet du PLU de Râches et bilan de concertation

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Publié le 26 mai 2025

DCM36_2025 - Demande d'aide à l'AnS

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Publié le 26 mai 2025

DCM35_2025 - Approbation du PV du CM du 27 mars 2025

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Publié le 28 mars 2025

DCM34_2025 - Accord de principe de cession immobilière pour la création d'une MSP

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Publié le 28 mars 2025

DCM33_2025 - Tableau récap des subventions allouées aux associations

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Publié le 28 mars 2025

DCM32_2025 - Convention Territoriale Globale

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Publié le 28 mars 2025

DCM31_2025 - Convention de mise à disposition de personnel pour les ALSH

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Publié le 28 mars 2025

DCM30_2025 - Avenant 2 à la convention tripartite de répartition des charges de fonctionnement des ALSH

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Publié le 28 mars 2025

DCM29_2025 - Participation à la mutuelle santé du personnel

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