2025 :
Publié le 10 novembre 2025

DCM63_2025 Adhésion au service d’aide à la gestion des archives auprès du C

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Publié le 10 novembre 2025

DCM62_2025 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mar

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Publié le 10 novembre 2025

DCM61_2025 Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndic

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Publié le 10 novembre 2025

DCM60_2025 Délibération pour l’instauration d’une participation au financem

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Publié le 10 novembre 2025

DCM59_2025 Modification de la convention de mise à disposition de personnel

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Publié le 10 novembre 2025

DCM58_2025 Délibération portant attribution de chèques cadeaux aux agents-t

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Publié le 10 novembre 2025

DCM57_2025 Tableau des effectifs-tampon

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Publié le 10 novembre 2025

DCM56_2025 Délibération pour autorisation à caractère rétroactif d’engageme

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Publié le 10 novembre 2025

DCM55_2025 Création de postes

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Publié le 10 novembre 2025

DCM54_2025 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget

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Publié le 10 novembre 2025

DCM53_2025 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

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Publié le 22 septembre 2025

DCM52_2025 - Avis sur la demande d'affiliation volontaire au cdg59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal seine…

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Publié le 22 septembre 2025

DCM51_2025 - Dérogation au repos dominical

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Publié le 22 septembre 2025

DCM50_2025 - Subvention exceptionnelle pour le Club de Triathlon de Douai

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Publié le 22 septembre 2025

DCM49_2025 - Subvention exceptionnelle pour l'association ACPG CATM TOE de Râches

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Publié le 22 septembre 2025

DCM48_2025 - Tarif de l'école municipal de musique de Râches

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Publié le 22 septembre 2025

DCM47_2025 - Convention de mise à disposition de personnel communal entre la commune de Râches et Anhiers

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Publié le 22 septembre 2025

DCM46_2025 - Rétrocession de la résidence Cense Ducornet

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Publié le 22 septembre 2025

DCM45_2025 - Rétrocession de la résidence Anaïs

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Publié le 22 septembre 2025

DCM44_2025 - Mise en oeuvre et modification du RIFSEEP

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Publié le 22 septembre 2025

DCM43_2025 - Recensement 2026 Désignation du coordonnateur communal et recrutement de 6 agents recenseurs

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Publié le 22 septembre 2025

DCM42_2025 - Taxes et produits irrécouvrables

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Publié le 22 septembre 2025

DCM41_2025 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations de fourniture et…

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Publié le 22 septembre 2025

DCM40_2025 - Vente aux enchères par le domaine des biens mobiliers devenus inutiles pour la commune

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