2026 :
Publié le 12 février 2026
DCM07_2026 - Convention pour la réalisation de travaux sur le domaine public
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Publié le 12 février 2026
DCM06_2026 - Modifications des statuts de Douaisis Agglo et prise de compéte
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Publié le 12 février 2026
DCM05_2026 - Création de postes et tableau des effectifs
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Publié le 12 février 2026
DCM04_2026 - Demande de DETR26 – Aménagements des espaces entre les écoles e
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Publié le 12 février 2026
DCM03_2026 - Instauration du Droit de Préemption Urbain
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Publié le 12 février 2026
DCM02_2026 - Approbation du Plan Local d’Urbanisme
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Publié le 12 février 2026
DCM01_2026 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08 décembre 2025
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2025 :
Publié le 16 décembre 2025
DCM68_2025 - Remboursement des frais de restauration engagés par Madame le M
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Publié le 16 décembre 2025
DCM67_2025 - Désignation d’un tiers, repreneur du foncier acquis par l’EPF –
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Publié le 16 décembre 2025
DCM66_2025 - Projet éducatif territorial (PEdT) - Plan des mercredis 2025-20
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Publié le 16 décembre 2025
DCM65_2025 - Garantie communale pour le financement de 9 logements RO rue du
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Publié le 16 décembre 2025
DCM64_2025 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal
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Publié le 10 novembre 2025
DCM63_2025 Adhésion au service d’aide à la gestion des archives auprès du C
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Publié le 10 novembre 2025
DCM62_2025 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mar
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Publié le 10 novembre 2025
DCM61_2025 Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndic
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Publié le 10 novembre 2025
DCM60_2025 Délibération pour l’instauration d’une participation au financem
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Publié le 10 novembre 2025
DCM59_2025 Modification de la convention de mise à disposition de personnel
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Publié le 10 novembre 2025
DCM58_2025 Délibération portant attribution de chèques cadeaux aux agents-t
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Publié le 10 novembre 2025
DCM57_2025 Tableau des effectifs-tampon
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Publié le 10 novembre 2025
DCM56_2025 Délibération pour autorisation à caractère rétroactif d’engageme
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Publié le 10 novembre 2025
DCM55_2025 Création de postes
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Publié le 10 novembre 2025
DCM54_2025 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget
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Publié le 10 novembre 2025
DCM53_2025 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
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Publié le 22 septembre 2025
DCM52_2025 - Avis sur la demande d'affiliation volontaire au cdg59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal seine…
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