2025 :
Publié le 10 novembre 2025
DCM60_2025 Délibération pour l’instauration d’une participation au financem
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Publié le 10 novembre 2025
DCM59_2025 Modification de la convention de mise à disposition de personnel
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Publié le 10 novembre 2025
DCM58_2025 Délibération portant attribution de chèques cadeaux aux agents-t
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Publié le 10 novembre 2025
DCM57_2025 Tableau des effectifs-tampon
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Publié le 10 novembre 2025
DCM56_2025 Délibération pour autorisation à caractère rétroactif d’engageme
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Publié le 10 novembre 2025
DCM55_2025 Création de postes
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Publié le 10 novembre 2025
DCM54_2025 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget
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Publié le 10 novembre 2025
DCM53_2025 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
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Publié le 22 septembre 2025
DCM52_2025 - Avis sur la demande d'affiliation volontaire au cdg59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal seine…
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Publié le 22 septembre 2025
DCM51_2025 - Dérogation au repos dominical
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Publié le 22 septembre 2025
DCM50_2025 - Subvention exceptionnelle pour le Club de Triathlon de Douai
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Publié le 22 septembre 2025
DCM49_2025 - Subvention exceptionnelle pour l'association ACPG CATM TOE de Râches
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Publié le 22 septembre 2025
DCM48_2025 - Tarif de l'école municipal de musique de Râches
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Publié le 22 septembre 2025
DCM47_2025 - Convention de mise à disposition de personnel communal entre la commune de Râches et Anhiers
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Publié le 22 septembre 2025
DCM46_2025 - Rétrocession de la résidence Cense Ducornet
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Publié le 22 septembre 2025
DCM45_2025 - Rétrocession de la résidence Anaïs
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Publié le 22 septembre 2025
DCM44_2025 - Mise en oeuvre et modification du RIFSEEP
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Publié le 22 septembre 2025
DCM43_2025 - Recensement 2026 Désignation du coordonnateur communal et recrutement de 6 agents recenseurs
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Publié le 22 septembre 2025
DCM42_2025 - Taxes et produits irrécouvrables
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Publié le 22 septembre 2025
DCM41_2025 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations de fourniture et…
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Publié le 22 septembre 2025
DCM40_2025 - Vente aux enchères par le domaine des biens mobiliers devenus inutiles pour la commune
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Publié le 22 septembre 2025
DCM39_2025 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 mai 2025
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Publié le 26 mai 2025
DCM38_2025 - Subventions aux associations
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Publié le 26 mai 2025
DCM37_2025 - Arrêt de projet du PLU de Râches et bilan de concertation
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