2025 :
Publié le 22 septembre 2025
DCM51_2025 - Dérogation au repos dominical
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM50_2025 - Subvention exceptionnelle pour le Club de Triathlon de Douai
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM49_2025 - Subvention exceptionnelle pour l'association ACPG CATM TOE de Râches
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM48_2025 - Tarif de l'école municipal de musique de Râches
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM47_2025 - Convention de mise à disposition de personnel communal entre la commune de Râches et Anhiers
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM46_2025 - Rétrocession de la résidence Cense Ducornet
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM45_2025 - Rétrocession de la résidence Anaïs
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM44_2025 - Mise en oeuvre et modification du RIFSEEP
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM43_2025 - Recensement 2026 Désignation du coordonnateur communal et recrutement de 6 agents recenseurs
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM42_2025 - Taxes et produits irrécouvrables
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM41_2025 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations de fourniture et…
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM40_2025 - Vente aux enchères par le domaine des biens mobiliers devenus inutiles pour la commune
Consulter
Publié le 22 septembre 2025
DCM39_2025 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 mai 2025
Consulter
Publié le 26 mai 2025
DCM38_2025 - Subventions aux associations
Consulter
Publié le 26 mai 2025
DCM37_2025 - Arrêt de projet du PLU de Râches et bilan de concertation
Consulter
Publié le 26 mai 2025
DCM36_2025 - Demande d'aide à l'AnS
Consulter
Publié le 26 mai 2025
DCM35_2025 - Approbation du PV du CM du 27 mars 2025
Consulter
Publié le 28 mars 2025
DCM34_2025 - Accord de principe de cession immobilière pour la création d'une MSP
Consulter
Publié le 28 mars 2025
DCM33_2025 - Tableau récap des subventions allouées aux associations
Consulter
Publié le 28 mars 2025
DCM32_2025 - Convention Territoriale Globale
Consulter
Publié le 28 mars 2025
DCM31_2025 - Convention de mise à disposition de personnel pour les ALSH
Consulter
Publié le 28 mars 2025
DCM30_2025 - Avenant 2 à la convention tripartite de répartition des charges de fonctionnement des ALSH
Consulter
Publié le 28 mars 2025
DCM29_2025 - Participation à la mutuelle santé du personnel
Consulter
Publié le 28 mars 2025
DCM28_2025 - Garantie communale pour le financement de 3 logements ind locatifs rue du vert debout pour Norévie
Consulter