2025 :
Publié le 22 septembre 2025
DCM44_2025 - Mise en oeuvre et modification du RIFSEEP
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Publié le 22 septembre 2025
DCM43_2025 - Recensement 2026 Désignation du coordonnateur communal et recrutement de 6 agents recenseurs
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Publié le 22 septembre 2025
DCM42_2025 - Taxes et produits irrécouvrables
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Publié le 22 septembre 2025
DCM41_2025 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations de fourniture et…
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Publié le 22 septembre 2025
DCM40_2025 - Vente aux enchères par le domaine des biens mobiliers devenus inutiles pour la commune
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Publié le 22 septembre 2025
DCM39_2025 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 mai 2025
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Publié le 26 mai 2025
DCM38_2025 - Subventions aux associations
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Publié le 26 mai 2025
DCM37_2025 - Arrêt de projet du PLU de Râches et bilan de concertation
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Publié le 26 mai 2025
DCM36_2025 - Demande d'aide à l'AnS
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Publié le 26 mai 2025
DCM35_2025 - Approbation du PV du CM du 27 mars 2025
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Publié le 28 mars 2025
DCM34_2025 - Accord de principe de cession immobilière pour la création d'une MSP
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Publié le 28 mars 2025
DCM33_2025 - Tableau récap des subventions allouées aux associations
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Publié le 28 mars 2025
DCM32_2025 - Convention Territoriale Globale
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Publié le 28 mars 2025
DCM31_2025 - Convention de mise à disposition de personnel pour les ALSH
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Publié le 28 mars 2025
DCM30_2025 - Avenant 2 à la convention tripartite de répartition des charges de fonctionnement des ALSH
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Publié le 28 mars 2025
DCM29_2025 - Participation à la mutuelle santé du personnel
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Publié le 28 mars 2025
DCM28_2025 - Garantie communale pour le financement de 3 logements ind locatifs rue du vert debout pour Norévie
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Publié le 28 mars 2025
DCM27_2025 - Demande d'AMP25 2D4 pour l'installation d'un coussin berlinois rue des écoles
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Publié le 28 mars 2025
DCM26_2025 - Demande d'aide auprès de l'Agence nationale du Sport pour la création d'équipement de…
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Publié le 28 mars 2025
DCM25_2025 - Demande d'aide de l'Agence de l'Eau dans le cadre du 12e programme d'intervention
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Publié le 28 mars 2025
DCM24_2025 - Demande d'ADVB VC25 pour la réfection de la rue des écoles
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Publié le 28 mars 2025
DCM23_2025 - Demande d'AMP 2G11 pour la sécurisation et mise accessibilité traversée piétonne
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Publié le 28 mars 2025
DCM22_2025 - Demande d'AMP25 3L2 pour l'installation d'arceaux à vélos
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Publié le 28 mars 2025
DCM21_2025 - Demande d'AMP25 2D5 pour la création d'un giratoire
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