2026 :
Publié le 01 avril 2026
DCM16_2026 - Création des commissions communales
Consulter
Publié le 01 avril 2026
DCM15_2026 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
Consulter
Publié le 01 avril 2026
DCM14_2026 - Indemnités de fonction de maire, adjoints, conseillers délégués
Consulter
Publié le 01 avril 2026
DCM13_2026 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal
Consulter
Publié le 01 avril 2026
DCM12_2026 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal
Consulter
Publié le 23 mars 2026
DCM11_2026 - Lecture de la charte de l'élu local
Consulter
Publié le 23 mars 2026
DCM10_2026 - Election des adjoints au Maire
Consulter
Publié le 23 mars 2026
DCM09_2026 - Fixation du nombre d'adjoints
Consulter
Publié le 23 mars 2026
DCM08_2026 - Election du Maire
Consulter
Publié le 12 février 2026
DCM07_2026 - Convention pour la réalisation de travaux sur le domaine public
Consulter
Publié le 12 février 2026
DCM06_2026 - Modifications des statuts de Douaisis Agglo et prise de compéte
Consulter
Publié le 12 février 2026
DCM05_2026 - Création de postes et tableau des effectifs
Consulter
Publié le 12 février 2026
DCM04_2026 - Demande de DETR26 – Aménagements des espaces entre les écoles e
Consulter
Publié le 12 février 2026
DCM03_2026 - Instauration du Droit de Préemption Urbain
Consulter
Publié le 12 février 2026
DCM02_2026 - Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Consulter
Publié le 12 février 2026
DCM01_2026 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08 décembre 2025
Consulter
2025 :
Publié le 16 décembre 2025
DCM68_2025 - Remboursement des frais de restauration engagés par Madame le M
Consulter
Publié le 16 décembre 2025
DCM67_2025 - Désignation d’un tiers, repreneur du foncier acquis par l’EPF –
Consulter
Publié le 16 décembre 2025
DCM66_2025 - Projet éducatif territorial (PEdT) - Plan des mercredis 2025-20
Consulter
Publié le 16 décembre 2025
DCM65_2025 - Garantie communale pour le financement de 9 logements RO rue du
Consulter
Publié le 16 décembre 2025
DCM64_2025 - Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal
Consulter
Publié le 10 novembre 2025
DCM63_2025 Adhésion au service d’aide à la gestion des archives auprès du C
Consulter
Publié le 10 novembre 2025
DCM62_2025 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mar
Consulter
Publié le 10 novembre 2025
DCM61_2025 Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndic
Consulter